Les supports pour investir en Bourse (PEA, CTO, PEE…)

Investir en Bourse : quels supports choisir ?

Un particulier peut utiliser plusieurs supports pour investir en bourse (PEA, PEA-PME, CTO, PEE, assurance-vie…). Chacun comporte ses avantages et ses inconvénients.

Ces véhicules peuvent être ouverts auprès d’une banque (physique ou en ligne), d’un courtier, et également, pour les contrats d’assurance-vie, auprès d’une société d’assurance ou d’une mutuelle. Comment choisir entre PEA, CTO, PEE … ?

Investir sur l’Europe avec un PEA

Un Plan Epargne Actions offre un atout de taille : une fiscalité très douce (d’autant plus lorsque l’ouverture du PEA remonte à plus 5 ans). Par conséquent, pour investir en bourse, il est conseillé d’ouvrir un PEA le plus tôt possible, pour prendre date (même sans alimentation ultérieure prévue sur ce véhicule). Cet article compare les principaux courtiers du marché, il pourra vous aiguiller.

Les atouts du PEA

  • Une fiscalité douce et de plus en plus attractive au fil du temps (voir plus bas)
  • Un rythme de versement en capital libre
  • Un capital toujours disponible
  • La possibilité d’y loger des Trackers
  • Aucun impôt sur les dividendes reçus
  • Une gestion en « temps réel »
  • La possibilité de passer des ordres très précis
  • Un contrat transférable (d’un établissement à un autre) sans perte de l’antériorité fiscale
  • La possibilité de faire des retraits partiels d’espèces (sur un PEA de plus de 8 ans) sans le clôturer (le plan continue de fonctionner, sans pouvoir l’alimenter ultérieurement)
  • Une possibilité de transformation en rente viagère défiscalisée (mais soumise aux PS 15,5%). Cela concerne les PEA de plus de 8 ans, sous condition de clôture. Dans ce cas, le capital est transféré à un assureur chargé de verser au détenteur du PEA une rente régulière jusque son décès.

Les contraintes du PEA

  • L’investisseur doit être domicilié fiscalement en France
  • Un seul PEA par personne (un PEA ne peut pas être joint, il est uniquement individuel)
  • Au maximum 2 PEA par foyer fiscal (les enfants à charge n’y ont pas droit)
  • Contrainte de versement (plafond de 150 000 €)
  • Contrainte géographique (accès limité aux titres ayant leur siège dans l’UE ou l’EEE)
  • Contrainte liée aux supports : ni SIIC, ni obligations, ni Bons de Souscription d’Actions (BSA)
  • Fonds non-investis (présents sur le compte espèces) non rémunérés
  • Aucun « support sécurisé » (équivalent de fonds Euros sur une Assurance-Vie)
  • Impossibilité de transférer un PEA à un tiers (en cas de décès, voir plus bas)
  • Effet de levier interdit (toute opération devant être payée au comptant)
  • Vente à découvert (VAD) interdite : impossible de « shorter une valeur » sur PEA
  • Un véhicule à la merci de l’évolution de la Taxe sur les Transactions Financières
  • Sur un PEA de moins de 8 ans, tout retrait d’espèces (partiel ou total) entraine sa clôture immédiate (et la perte de l’avantage fiscal)

Une fiscalité assez complexe, mais allégée

La fiscalité évolue en fonction de l’âge du PEA. Les plus-values, lors des retraits partiel ou d’un rachat total, sont imposés comme suit :

  • PEA de 0 à 2 ans : imposition à 22,5% + PS 15,5%
  • PEA de 2 à 5 ans : imposition à 19% + PS 15,5%
  • PEA de 5 à 8 ans : pas d’imposition sur le revenu, mais PS 15,5% (fermeture du PEA)
  • PEA de plus de 8 ans : pas d’imposition sur le revenu, mais PS 15,5% (le PEA reste ouvert)

Rappelons que les dividendes reçus sur un PEA ne sont pas imposés.

PEA bancaire ou PEA assurance ?

La majeure partie des PEA, que l’on pourrait considérer comme des « PEA classiques », sont des PEA bancaires (qu’ils soient détenus dans une banque, physique ou en ligne, ou chez un courtier comme Bourse Direct, Binck, ou encore DeGiro…).

Toutefois, pour investir en bourse, il est possible de souscrire à un PEA Assurance (détenu dans ce cas chez un assureur ou une mutuelle), proposant des avantages fiscaux encore plus conséquents !

Cependant, un PEA Assurance fonctionne un peu différemment. Voilà les différences :

  • Le capital versé est détenu dans un contrat de capitalisation (l’enveloppe de détention n’est plus un Compte Titres, comme pour le PEA bancaire)
  • Il est impossible d’y loger des titres vifs (c’est-à-dire des « actions classiques »)
  • Les supports envisageables se limitent aux OPCVM (ayant leur siège dans l’UE)
  • Des frais de gestion annuels sont à payer (comme pour une assurance-vie)
  • Selon les contrats, des frais d’arbitrage et de versement peuvent être à payer
  • Lors d’un retrait avant 8 ans, le PEA assurance est clôturé, mais le capital peut être conservé (par transformation du PEA assurance en contrat de capitalisation), tout en conservant l’antériorité fiscale.
  • La valeur à déclarer à l’ISF se limite à la somme des versements, appelée « valeur nominale ». Donc, par sous-entendu, les plus-values ne sont pas imposées (alors qu’elles le sont sur un PEA bancaire). Ce point peut être un atout si des PV sont présentes sur le contrat, mais un inconvénient dans le cas contraire !
  • Il comporte des options de gestion comme certains contrats d’assurance-vie (sécurisation des plus-values, Stop Loss…)

Transfert de PEA : comment cela fonctionne ?

Un transfert de PEA comporte 3 étapes :

  • Transfert des sommes présentes sur le compte espèces
  • Transfert, ligne par ligne, des titres composant le portefeuille
  • Transmission par l’établissement d’origine à l’établissement de destination d’un bordereau (une sorte de certification d’identification) avec les informations fiscales sur les titres transférés.

Lors d’un transfert, les avantages fiscaux sont intégralement conservés. La durée d’un transfert de PEA varie selon les établissements concernés (et selon la présence de lignes de titre ou non).

Le transfert d’un PEA 100% liquide sans aucun titre sera souvent réalisé en 2 semaines, en moyenne. Par contre, si le PEA compte X lignes de titres, le transfert peut aisément prendre 3 ou 4 semaines (voir même plusieurs mois si l’établissement d’origine, notamment les banques physiques traditionnelles, y met de la mauvaise volonté).

Par contre, il est toujours possible d’effectuer des transactions sur le PEA lors du transfert. En principe, on ne « perd réellement la main » que durant un jour ou deux, il est donc possible de continuer à investir en bourse durant le transfert.

Un transfert de PEA a un coût (frais prélevés par l’établissement d’origine, en déduction du capital figurant sur le compte espèces), mais les courtiers intéressants (voir cet article) ont tous prévus de le prendre en charge (satisfait de récupérer un client chez la concurrence).

Toutefois, un petit détail, si vous envisagez un transfert, évitez de le faire en « pleine saison des dividendes ». Parfois, certains titres (notamment anglais) ont une date de détachement de dividende et de paiement très éloignée (de plusieurs mois). Un transfert ayant lieu durant cette période pourrait poser problème (en principe, un dividende n’est pas perdu, mais autant ne pas tenter le diable) !

Dans tous les cas, n’oubliez pas de vérifier le report correct de vos PRU (à plusieurs décimales près) et du nombre de titres détenus !

Que se passe-t-il en cas de décès du titulaire d’un PEA ?

Le décès d’un titulaire de PEA entraîne inévitablement sa clôture. Dans ce cas, en principe :

  • Les titres détenus sont transférés sur un Compte Titre Ordinaire (CTO)
  • Le PRU correspond à celui du jour du décès
  • Les plus-values sont exonérées d’impôt quel que soit l’âge du PEA.
  • Ces plus-values sont soumises aux prélèvements sociaux (CSG, CRDS…).

Les courtiers prélèvent souvent des frais de succession (150 € chez Binck, par exemple).

L’héritier peut décider de conserver ces titres et continuer à investir en bourse (sur le CTO) ou de les vendre. Par contre, il est impossible de transférer les titres d’un PEA vers un autre PEA.

Investir sur les « Small Cap » avec un PEA-PME

Quels titres dans un PEA-PME ?

Les titres éligibles au PEA-PME se limitent aux Petites et Moyennes Entreprises ainsi qu’aux Entreprises de Taille Intermédiaire. Elles doivent répondre aux critères suivants : moins de 5000 salariés, un chiffre d’affaires inférieurs à 1,5 milliard d’euros.

Depuis 2016, ce véhicule a été élargi aux titres émis par des sociétés cotées dont la capitalisation est inférieure à 1 milliard d’euros et dont le capital n’est pas détenu à plus de 25% par une personne morale. Un PEA-PME permet donc d’investir en bourse sur ce que l’on appelle les « Smid Caps » (comprendre les Small et Mid Caps, c’est-à-dire les petites et moyennes capitalisations)

Donc, les titres éligibles peuvent fluctuer… Au 13.02.2017, voilà la liste à jour publiée par Euronext. Cette liste étant donné à titre informatif (retenant les valeurs ayant fait une déclaration publique d’éligibilité), il convient de vérifier par soi-même.

Le fonctionnement d’un PEA-PME

Son fonctionnement est similaire à celui du PEA (avantages fiscaux identiques, choix du statut entre PEA-PME bancaire et PEA-PMA assurance). Toutefois, le plafond de versement est ici limité à 75 000 €.

Une fois acquis, un titre qui viendrait à dépasser les seuls d’éligibilité peut être conservé sur le PEA-PME.

Si vous savez à l’avance que votre PEA classique atteindra rapidement son plafond, conservez ce dernier pour les sociétés à la capitalisation importante. Placez les sociétés de petite et moyenne capitalisation dans le PEA-PME.

Par contre, si votre PEA est très éloigné de son plafond, ouvrir un PEA-PME de suite, pour investir en bourse, présente un intérêt limité.

Investir en toute souplesse avec un CTO

Un Compte Titres Ordinaire (CTO) offre une grande liberté, davantage qu’un PEA ou qu’un contrat d’assurance-vie. Pour certains, il s’agit de l’outil idéal pour investir en bourse ! L‘adage affirme que la « liberté n’a pas de prix », mais, pour parler simplement, avec un compte-titres ordinaire, on connait le prix de la liberté : une fiscalité relativement lourde.

Un CTO est rattaché à un compte courant où sont logées les espèces, permettant de procéder aux achats et ventes de titres. Un CTO peut être individuel ou joint.

Les avantages du CTO

  • Une imposition simple à comprendre (voir plus bas)
  • Un accès à tous les marchés boursiers du monde (variable selon les courtiers toutefois)
  • Aucune contrainte géographique : un CTO peut accueillir toutes les valeurs françaises, européennes et internationales
  • Un support pouvant accueillir des REITS, des SIIC, des obligations (on peut y loger tout ce que le PEA ne peut pas accueillir…)
  • Aucune condition d’âge pour détenir un CTO
  • Aucun plafond de versement
  • Une disponibilité totale du capital, durant toute la durée de vie du CTO
  • Il est possible d’avoir plusieurs CTO (détail intéressant, car les frais de courtage différent selon les courtiers, en fonction des bourses envisagées)
  • Possibilité d’utiliser du levier (toutefois, attention, utiliser du levier consiste à s’exposer à un niveau de risque beaucoup plus important)
  • Possibilité de pratiquer la Vente A Découverte (VAD)

L’inconvénient du CTO : sa fiscalité

La souplesse apportée par un Compte-Titre Ordinaire pour investir en bourse est loin d’être gratuite ! En effet, les plus-values, les dividendes, les coupons sont soumis à l’Impôt sur le Revenu, selon la TMI du foyer fiscal du détenteur du CTO. Malgré la présence d’abattement (selon la durée de détention des titres), la fiscalité peut donc être très lourde…

Le mécanisme précis du paiement de l’imposition sera présenté dans un autre article.

La fiscalité sur les plus-values

L’imposition est à payer lors de toute cession de titres, au terme de l’année civile. Le calcul ne peut pas être plus simple, car les plus-values (dès le premier euro gagné) sont imposables :

  • au barème progressif de l’impôt sur le revenu (TMI 0% – 5,5% – 14% – 30% …)
  • aux prélèvements sociaux (15,50% actuellement) prélevés à la source

Toutefois, une durée de détention « prolongée » des titres (minimum 2 ans, entre l’achat et la vente) apporte un abattement sur le montant de la plus-value réalisée. Ainsi, un investisseur a donc intérêt à conserver ses titres, dans la mesure du possible, sur les périodes suivantes :

  • détention entre 2 et 8 ans : abattement de 50%
  • détention de plus de 8 ans : abattement de 65%

La fiscalité sur les dividendes et coupons

L’imposition s’effectue à la fin de chaque année civile également, mais son calcul diffère selon les titres détenus.

Les dividendes, distribués par les actions, doivent être déclarés par le particulier dans sa déclaration de revenus, après un abattement de 40%. Ils sont soumis aux prélèvement sociaux (15,5%).

Les coupons, distribués par les obligations, sont soumis à l’IR et aux prélèvements sociaux (15,50% actuellement) prélevés à la source.

Des actions dans un contrat d’assurance-vie

Un contrat d’assurance-vie permet également d’investir en bourse, très souvent par l’achat d’OPCVM, plus rarement par des titres vifs (logeables dans certains contrats, comme Linxea Spirit par exemple).

Pour le choix d’un contrat d’assurance-vie, je vous invite à parcourir cet article sur les critères à prendre en considération et celui-ci sur les meilleurs contrats (à mon humble avis).

Les avantages de l’assurance-vie ?

  • Une grande variété de supports (OPCVM, actions, obligations…)
  • Aucune épargne dormante (grâce aux Fonds Euros)
  • La possibilité d’y loger des Trackers (uniquement sur les bons contrats)
  • Un passage aisé d’un « portefeuille 100% sécurisé » à un autre « 100% offensif »
  • Un capital accessible à tout moment (par avance ou rachat)
  • Aucun plafond de versement
  • La possibilité de détenir plusieurs contrats, chez des assureurs différents
  • Des rachats partiels sans imposition (à partir de 8 ans de détention)
  • Une fiscalité allégée, même avant 8 ans
  • Un bel outil de transmission (en cas de décès, le contrat se dénoue hors succession)
  • Un outil de transmission simple (en comparant avec un bien immobilier par exemple : pas de revente, d’administratif à gérer, de frais à payer…)

Les inconvénients de l’assurance-vie ?

  • L’impossibilité de transférer un contrat (veillez donc à faire le bon choix de contrat !)
  • Des conditions générales susceptibles d’évoluer (pour les contrats collectifs)
  • Un délai parfois conséquent pour les arbitrages (selon les assureurs, J+1, J+2… voir parfois bien davantage, si la cotation de l’OPCVM est hebdomadaire par exemple)
  • Un choix de supports limité au bon-vouloir des assureurs et différent selon les contrats

L’atout maître : la fiscalité (même avant 8 ans)

Sur un contrat d’assurance-vie, la fiscalité s’applique sur les retraits (nommés aussi rachats), elle est calculée sur les gains capitalisés présents sur le contrat. La hauteur de l’imposition s’allège avec l’ancienneté du contrat. Dans tous les cas, un souscripteur de contrat d’assurance-vie a le choix entre 2 options d’imposition (au souscripteur de comparer les 2 options et de choisir la plus favorable). A cette imposition, s’ajoutent toujours les Prélèvements Sociaux de 15,5%).

Une imposition classique (sur le revenu, IR)

  • Contrat de moins de 8 ans : imposition au TMI, sans abattement
  • Contrat de plus de 8 ans : imposition au TMI, avec abattement

Une imposition sous la forme d’un Prélèvement Libératoire Forfaitaire (PLF)

  • Contrat de moins de 4 ans : PLF de 35%, sans abattement
  • Contrat de 4 à 8 ans : PLF de 15%, sans abattement
  • Contrat de plus de 8 ans : PLF de 7,5%, avec abattement

L’abattement joue un rôle majeur !

En effet, après 8 ans, les intérêts ne sont imposés qu’après déduction de 4600 € pour une personne seule et de 9200 € pour un couple marié ou pacsé ! Cet abattement (tous contrats confondus) est annuel et très conséquent : il est facilement envisageable de se créer une sorte de rente totalement défiscalisée.

La situation peut être plus complexe pour les contrats ouverts avant 1997 (la législation a changé depuis, certains « vieux contrats » bénéficient d’une exonération totale d’impôts).

Evoquer ici ces subtilités n’est pas utile, je le ferais à terme dans un autre article.

Investir via un plan d’épargne salariale

Enfin, pour être complet, il ne faut pas oublier l’épargne salariale. Un plan de ce type est un système d’épargne collectif qui offre aux employés d’une entreprise la possibilité de se créer un portefeuille de valeurs mobilières afin d’investir en bourse. Actuellement, plus de 10 millions d’habitants vivant en France possèdent ce type de véhicule d’investissement (avec un encours total de 117 milliards d’euros en 2016).

Source : www.afg.asso.fr

Plusieurs véhicules : PEE, PERCO, PEI, CET

L’épargne salariale peut prendre plusieurs formes :

  • Le Plan d’Epargne d’Entreprise (PEE),
  • Le Plan d’Epargne Interentreprises (PEI)
  • Le Plan d’Epargne pour la Retraite Collectif (PERCO)
  • Le Compte Epargne Temps (CET)

Ces véhicules peuvent être alimentés de plusieurs manières : par versement volontaire (au maximum ¼ du revenu brut de l’année précédente), par intéressement (le capital versé sous cette forme est intégré au plafond précédent), par participation (sans prise en compte pour le plafond).

Leur fonctionnement diffère, mais ces véhicules possèdent des caractéristiques communes.

  • Le capital placé est temporairement bloqué (à moyen ou long terme)
  • Il est souvent issu de revenus salariés (auxquels l’employé renonce)
  • L’investissement se fait en OPCVM (voir en actions de la société employeur)

L’effort de renonciation est souvent accompagné d’un abondement de l’employeur (au maximum 300% du versement effectué, avec une limite de 3000 euros annuels environ pour le PEE et 6000 euros annuels pour le PERCO). Investir en bourse est ici encouragé par l’employeur…

Des véhicules peu taxés

S’agissant du PEE et du PERCO, le capital versé par l’employeur est exonéré d’IR. Par contre, le capital versé volontairement par le salarié (provenant de revenus) est soumis à l’IR.

A la sortie, les gains ne sont pas taxés (mais soumis aux Prélèvements Sociaux).

Les textes réglementaires peuvent vous informer avec davantage de précisions.

Conclusions

Chaque véhicule d’investissement possède ses propres avantages. Aucun ne peut se présenter réellement comme le « couteau-suisse de l’investissement », prêt à affronter toutes les situations.

Profiter des avantages fiscaux me semble toutefois opportun (d’autant plus qu’une Loi de finances pourrait très bien, un jour, faire évoluer ces conditions, au moins pour les nouveaux souscripteurs). Par conséquent, prendre date sur un PEA (chez un bon courtier) et ouvrir quelques contrats d’assurance-vie (voir ce comparatif) me semble être important, pour tout investisseur prêt à investir en bourse.

Comments (4)

  • Aurore19/03/2017 at 9 h 12 min Répondre

    Encore un excellent article ! Didactique, clair, accessible et précis.
    Je ne vois pas comment on peut faire mieux !

    Merci à vous !

    • Maxicool26/03/2017 at 20 h 20 min Répondre

      Bonsoir Aurore.
      Merci de votre remarque. J’espère que cet article vous aura correctement renseigné.
      Au plaisir d’échanger.

  • Bamberger02/07/2017 at 10 h 39 min Répondre

    Bonjour,
    bravo et merci pour tous vos articles extrêmement pratiques et instructifs!
    J’aurais aimé connaitre votre avis sur le PEA 0% de Boursorama: sans doute pour débuter, sans ETF ni titres vifs (que des OPVCM, mais un grands choix et quelques bons fonds)?
    J’attends avec impatience les prochains articles!

    • Maxicool08/07/2017 at 11 h 10 min Répondre

      Bonjour,
      merci pour vos remarques sympathiques, qui m’encouragent à poursuivre la rédaction d’autres articles (je vais avoir plus de temps ces prochaines semaines).
      Boursorama propose effectivement une large variété d’OPCVM à « zéro frais ». Pour quelqu’un ne souhaitant investir que via des OPCVM, il s’agit, à mon humble avis, du meilleur choix. Par contre, il faut en rester là, car si par hasard, vous partez vers des titres vifs, les frais de courtage Boursorama sont alors très élevés.
      Cordialement.

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